Les polluants organiques persistants (POP) sont des substances organiques qui persistent dans l’environnement, s’accumulent dans les organismes vivants et constituent un risque pour la santé humaine et pour l’environnement. Ils peuvent être transportés par l’air, par l’eau ou par des espèces migratrices au-delà des frontières nationales, atteignant des régions dans lesquelles ils n’ont jamais été produits ni utilisés. La gestion des risques doit nécessairement être opérée à l’échelle internationale étant donné qu’aucune région ne peut gérer seule les risques que constituent ces substances.

Comment fonctionnent les POP?

Les POP sont régis à l’échelon international par la convention de Stockholm et le protocole d’Aarhus. Ces actes législatifs sont mis en œuvre dans l’Union européenne par le règlement POP.

Le règlement POP a pour objectif la protection de la santé humaine et de l’environnement à l’aide de mesures de contrôle spécifiques qui:

• interdisent ou limitent fortement la production, la mise sur le marché et l’utilisation des POP;
• réduisent au minimum les rejets dans l’environnement de POP formés en tant que sous-produits industriels;
• garantissent que les stocks de POP faisant l’objet de limitations soient gérés d’une manière sûre;
• garantissent l’élimination écologiquement rationnelle des déchets qui sont constitués de POP ou qui sont contaminés par ce type de substances.

Les substances chimiques reconnues comme étant des POP incluent:

• les pesticides (tels que le DDT);
• les produits chimiques industriels (tels que les polychlorobiphényles, dont l’utilisation était largement répandue dans la fabrication des équipements électriques); ou
• les sous-produits, dont la production n’est pas intentionnelle, issus de processus industriels, de dégradation ou de combustion (tels que les dioxines et les furannes).

En vertu du règlement POP, l’ECHA contribue à recenser et à proposer de nouveaux POP pour le compte de l’UE en vue de leur inscription sur les listes de la convention de Stockholm. Les informations provenant des États membres mettant en œuvre le règlement sont reçues et traitées par l’Agence et compilées dans un rapport de synthèse au niveau de l’Union. L’ECHA apporte également son aide dans la détermination des mesures devant être prises à l’avenir par l’UE aux fins du plan de mise en œuvre de l’Union concernant les POP.

Le forum sur les questions de mise en œuvre de l’ECHA coordonne un réseau d’autorités des États membres qui sont également chargées de la mise en œuvre du règlement.