Données permettant d’éviter des cas de substitution regrettables

Les données recueillies grâce à la mise en œuvre des règlements REACH, CLP et RPB peuvent être d’une grande utilité pour l’évaluation des risques et dangers des produits de substitution.

Dans le cadre de REACH, les déclarants sont tenus de fournir des informations sur les substances fabriquées ou importées dans l’UE. L’ECHA peut en outre demander des informations complémentaires afin de clarifier un doute concernant une substance.

Les données, qui peuvent être consultées sur le site web de l’ECHA, peuvent faciliter une utilisation sûre des produits chimiques, mais aussi les activités de substitution.

Données permettant d’éviter des cas de substitution regrettables

Informations provenant des dossiers d’enregistrement et des notifications de classification et d’étiquetage.

Informations sur les utilisations, les expositions et les émissions, les risques et les solutions de remplacement pour les substances faisant l’objet d’une autorisation REACH ou de processus de restriction.

Informations sur les substances biocides ou les produits biocides collectés dans le cadre du règlement sur les produits biocides.

En collaboration avec les États membres, l’ECHA a commencé à prêter une attention croissante à la similitude structurelle entre substances. Elle a également commencé à examiner les substances par groupes, afin d’éviter des cas de substitution regrettables. L’ECHA continuera d’améliorer la manière dont elle utilise et diffuse les informations essentielles sur les produits chimiques enregistrés, notamment en ce qui concerne la substitution de produits chimiques préoccupants.